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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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BLOC'ROUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLOC'ROUE
CHAPSOL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498250
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013

Présentation de la marque BLOC'ROUE

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLOC'ROUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2254366) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2254366) - 75008 - France.

La marque BLOC'ROUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLOC'ROUE est expirée depuis le 22 décembre 2013.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL, Société Anonyme - 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2254366) - 75008 - France - SIREN 632052320


CHAPSOL - 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2254366) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254366 - Publication au BOPI 2003-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Toutes poutres et dalles posées, encastrées, scellées dans ou sur le sol, liées ou non entre elles, en tous matériaux de construction ouvrés ou taillés, non métalliques, destinées à arrêter la roue d'un véhicule.